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Publications

Publications et Documents émanant de l’OdM (PDF)

Énoncé de confidentialité

Guide pratique sur l’équité décisionnelle

Brochure sur l’Ombudsman de Montréal : Promouvoir le respect; Assurer l’équité

Petite Brochure promotionnelle À votre écoute

Code d’éthique de l’Ombudsman de Montréal

Rapports d’enquêtes

  • Ne pas détourner le regard : Autochtones et Inuits en situation d’itinérance (secteur Milton-Parc)
  • Don’t Look the Other Way : Homelessness among Indigenous and Inuit Persons (Milton-Parc Area)
  • Mobilité pour tous à Montréal en temps de crise et après : Rapport concernant des aménagements urbains réalisés à l’été 2020


Rapports annuels de l’Ombudsman de Montréal

  • 2023
  • 2022 (et ses annexes)
  • 2021
  • 2020
  • 2019
  • 2018
  • 2017
  • 2016
  • 2015
  • 2015 – Annexe
  • 2014
  • 2014 – Annexe
  • 2013
  • 2013 – Annexe
  • 2012
  • 2012 – Annexe
  • 2011
  • 2011 – Annexe D
  • 2010
  • 2010 – Annexe D
  • 2009
  • 2008
  • 2007
  • 2006
  • 2005
  • 2004
  • 2003
  • Bilan déposé par l’Ombudsman de Montréal, lors de la Consultation publique de 2010 sur la Charte montréalaise des droits et responsabilités

Publications et Documents externes

Règlement sur l’ombudsman

Règlement sur la Charte montréalaise des droits et responsabilités et sur le Droit d’initiative

Articles 573.14 à 573.20 de la Loi sur les cités et villes

Centre Ville de Montréal. Crédit photo François Arbour.
©2011 Ombudsman de Montréal

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